Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet www.autoprogfrance.fr est une boutique en ligne spécialisée dans la vente d'équipements électroniques automobiles, d'appareils de diagnostic et de programmation de clés.
Informations sur l'entreprise :
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Nom commercial : AutoProgFrance.fr
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Nom et prénom de l'entrepreneur ou raison sociale : [À COMPLÉTER]
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Forme juridique : [À COMPLÉTER]
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Numéro SIREN : [À COMPLÉTER]
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Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
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Immatriculation RCS/RNE : [À COMPLÉTER SELON LE STATUT]
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Adresse de l'entreprise : [À COMPLÉTER]
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Téléphone : [À COMPLÉTER]
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Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]
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Capital social, si l'éditeur est une société : [À COMPLÉTER]
L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA, sous réserve des règles fiscales applicables aux opérations concernées.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site AutoProgFrance.fr est :
[NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER]
3. Hébergement du site
Sous réserve de confirmation du prestataire d'hébergement, le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines — France
Téléphone : 0805 54 21 80
Site internet : www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
Les éléments constituant le site AutoProgFrance.fr, notamment son identité visuelle, ses textes originaux et sa présentation, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée d'un contenu protégé est interdite.
Les marques, noms commerciaux, logos et photographies de produits appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles
Dans le cadre de son activité de commerce électronique, AutoProgFrance.fr est amené à traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, aux livraisons et aux demandes de contact.
Les informations relatives à ces traitements et aux droits des personnes concernées doivent être consultables dans la politique de confidentialité du site.
6. Contact
Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement, vous pouvez contacter AutoProgFrance.fr :
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Par e-mail : [ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]
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Par téléphone : [NUMÉRO À COMPLÉTER]
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Par l'intermédiaire du formulaire disponible dans la rubrique Contactez-nous.
7. Médiation de la consommation
Pour les litiges relevant de la consommation, les coordonnées de l'organisme de médiation compétent sont :
[NOM, ADRESSE ET SITE INTERNET DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]
Les modalités de recours à la médiation sont également précisées dans les conditions générales de vente.